Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Davy Crockett
M. CIRO FORTE

Numéro de dépôt :
4001935
Date de dépôt :
30/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/04/2023
Davy Crockett de CIRO FORTE

Présentation de la marque Davy Crockett

Déposée par voie électronique le 30 avril 2013 par monsieur CIRO FORTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Davy Crockett » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-21 du 24 mai 2013.

Le déposant est monsieur CIRO FORTE domicilié(e) LA PROVIDENCE B, 7 RUE SINCAIRE - 06300 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CIRO FORTE domicilié(e) LA PROVIDENCE B, 7 RUE SINCAIRE - 06300 - NICE - France.

La marque Davy Crockett a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001935.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Davy Crockett est expirée depuis le 30 avril 2023.

CIRO FORTE a également déposé les autres marques suivantes : Le Soleil à Nice , G&C , LE SOLEIL A NICE , G&C L'épicerie


M. CIRO FORTE - LA PROVIDENCE B, 7 RUE SINCAIRE - 06300 - NICE - France


M. CIRO FORTE - LA PROVIDENCE B, 7 RUE SINCAIRE - 06300 - NICE - France


Publication - Publication le 24 mai 2013 au BOPI 2013-21

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages.